Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS
LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1399228
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1997
LA COUPE D\'OR DU BON GOUT FRANCAIS de LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS

Présentation de la marque LA COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS

Déposée le 18 mars 1987 par l'association loi 1901 LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS domicilié(e) 59, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque LA COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS est expirée depuis le 18 mars 1997.

LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA RENOMMEE D'OR


LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS Association loi 1901 - 59, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Distribution et remise de récompenses à Entreprises ou personnes physiques.